Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.A.T.S.
LONDON AND SCANDINAVIAN METALLURGICAL COMPANY LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1474856
Date de dépôt :
05/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1998

Présentation de la marque B.A.T.S.

Déposée le 5 juillet 1988 par LONDON AND SCANDINAVIAN METALLURGICAL COMPANY LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.A.T.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LONDON AND SCANDINAVIAN METALLURGICAL COMPANY LIMITED (société britannique) domicilié(e) 39 Wimbledon Hill Road LONDON SW19 GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque B.A.T.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.T.S. est expirée depuis le 5 juillet 1998.

LONDON AND SCANDINAVIAN METALLURGICAL COMPANY LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : REGIPOL


LONDON AND SCANDINAVIAN METALLURGICAL COMPANY LIMITED (société britannique) - 39 Wimbledon Hill Road LONDON SW19 GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Alliages entièrement à base de métaux communs ou à prédominance de métaux communs.